Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERCHOCOGATEAU
MONSIEUR JEAN-CLAUDE BERTON

Numéro de dépôt :
3237253
Date de dépôt :
03/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013
INTERCHOCOGATEAU de JEAN-CLAUDE BERTON

Présentation de la marque INTERCHOCOGATEAU

Déposée le 3 juillet 2003 par monsieur JEAN-CLAUDE BERTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERCHOCOGATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est monsieur JEAN-CLAUDE BERTON domicilié(e) 12 RUE DES VARENNES,86530 AVAILLES EN CHATELLERAULT - 86530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-CLAUDE BERTON domicilié(e) 12 RUE DES VARENNES,86530 AVAILLES EN CHATELLERAULT - 86530 - France.

La marque INTERCHOCOGATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCHOCOGATEAU est expirée depuis le 3 juillet 2013.

JEAN-CLAUDE BERTON a également déposé les autres marques suivantes : MIRACLENATURE


MONSIEUR JEAN-CLAUDE BERTON - 12 RUE DES VARENNES,86530 AVAILLES EN CHATELLERAULT - 86530 - France


MONSIEUR JEAN-CLAUDE BERTON - 12 RUE DES VARENNES,86530 AVAILLES EN CHATELLERAULT - 86530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Service de restauration (alimentation).